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6 novembre 2019

Elections CNAP 2019 : liste électorale

par Chargé(e) de communication - 18 février 2019 ( maj : 14 mars 2019 )

Le mandat des membres des sections du Conseil national des astronomes et physiciens doit être renouvelé le 6 novembre 2019.

A ce titre, nous vous invitons à vérifier les informations vous concernant dans la liste électorale ci-dessous.

Il convient pour chaque électeur de vérifier les informations le concernant.

Les demandes de rectification d’erreurs matérielles figurant sur les listes électorales doivent être adressées directement par les personnes concernées par lettre recommandé avec accusé de réception avant le 18 mars 2019 à :
Université Grenoble Alpes
Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles
Élections CNAP
Bâtiment Présidence
CS 40 700
38 058 Grenoble Cedex 9

liste_provisoire_cnap






Celles et ceux qui souhaitent participer à ces élections et qui ne sont pas encore inscrits, merci de renvoyer à : osug-elections univ-grenoble-alpes.fr

  • l’annexe 4 complétée si vous êtes chercheur.se,
  • l’annexe 3 complétée si vous êtes enseignant-chercheur.se.
annexe 3
annexe 4

Nous vous rappelons que la situation des électeurs est appréciée au 31 décembre 2018.

1.Sont électeurs : Pour être inscrits sur les listes électorales, les personnels titulaires suivants doivent être en position d’activité - y compris en délégation, en congé pour recherches ou conversions thématiques, en mission temporaire, ou bien en position de mise à disposition ou de détachement.

- Les astronomes et physiciens
Les électeurs sont répartis en deux collèges :
A - Collège des astronomes, des physiciens et des personnels assimilés :

  • astronomes titulaires régis par le décret du 31 juillet 1936 modifié portant réforme du statut des observatoires astronomiques
  • astronomes et physiciens régis par le décret n° 86-434 du 12 mars 1986 modifié
    B - Collège des astronomes adjoints, des physiciens adjoints et des personnels assimilés :
  • astronomes adjoints et physiciens adjoints régis par le décret n° 86-434 du 12 mars 1986
  • Les personnels assimilés aux astronomes et physiciens
    Sont concernés :
    • les professeurs des universités et personnels assimilés, en application de l’article 6 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992, dont la liste est fixée par arrêté du 15 juin 1992 ;
    • les maîtres de conférences et personnels assimilés, en application de l’article 6 du décret du 16 janvier 1992, dont la liste est fixée par arrêté du 15 juin 1992 déjà cité.
      Pour être inscrits sur les listes électorales, les professeurs des universités, les maîtres de conférences et les personnels assimilés doivent exercer leurs fonctions dans les Observatoires astronomiques, les Instituts et Observatoires de physique du globe.
      Sont également électeurs les fonctionnaires détachés dans les corps susnommés sous réserve de justifier des conditions prévues ci-dessus.

- Les chercheurs
Sont concernés :

  • les directeurs de recherche relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 ;
  • les chargés de recherche relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983.
    Les personnels de recherche doivent exercer leurs fonctions en application de conventions conclues avec les établissements dont ils relèvent.

Les électeurs sont répartis en trois sections :
- La section astronomie qui comprend les astronomes et astronomes adjoints, les aides astronomes, les professeurs des universités, maîtres de conférences et personnels assimilés relevant des disciplines du domaine de l’astronomie et de l’astrophysique ;
- La section terre interne qui comprend les physiciens et physiciens adjoints, les aides physiciens, les professeurs des universités, maîtres de conférences et personnels assimilés relevant du domaine des sciences de la Terre ;
- La section surfaces continentales, océan, atmosphère qui comprend les astronomes et astronomes adjoints, les physiciens et physiciens adjoints, les professeurs des universités, maîtres de conférences et personnels assimilés relevant des disciplines du domaine des surfaces continentales, de l’océanologie et de l’atmosphère.}

2. Ne sont pas électeurs : Sont exclus de la liste électorale les personnels en position de congé parental, en position hors-cadre ou suspendus de leurs fonctions ainsi que les personnels en congé de longue maladie ou de longue durée.



La liste électorale définitive sera affichée le 29 mars 2019.

Les modalités de candidature et de dépôt des listes de candidature seront détaillées ultérieurement.

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